Conditions générales de vente

1. Informations Générales

Le site Diesel Dice, accessible à l’adresse https://www.dieseldice.fr (ci-après le "Site"), est exploité par la société Diesel Dice (ci-après la "Société"), SAS au capital de 1000 euros, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro [Numéro RCS], dont le siège social est situé au 1577 avenue de Maurin, 34070 Montpellier.

Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA].

Pour toute question, vous pouvez contacter la Société par email à l’adresse [email protected].

2. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations de la Société et de ses Clients dans le cadre de la vente en ligne de jeux de société, de livres de jeux de rôle et de produits dérivés (ci-après les "Produits").

3. Acceptation des CGV

L'achat de Produits sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client. La Société se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment, sans préavis, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande.

4. Produits

Les Produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire, la responsabilité de la Société ne saurait être engagée. Les photographies des Produits ne sont pas contractuelles.

5. Prix

Les prix des Produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. La Société se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Toutefois, les Produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

6. Commande

6.1 Processus de commande

Le Client sélectionne les Produits qu’il souhaite acheter, les ajoute au panier, et procède à la validation de la commande. Un récapitulatif de commande, incluant les détails des Produits et les frais de livraison applicables, sera affiché avant confirmation.

6.2 Confirmation de commande

La commande est confirmée après réception du paiement intégral. La Société enverra un email de confirmation au Client avec le détail de la commande et les CGV en vigueur. La Société se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige existant avec le Client.

7. Paiement

Le paiement peut être effectué par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le Site. Le paiement complet doit être réalisé avant l'expédition des Produits. Les transactions sont sécurisées et cryptées selon les normes en vigueur.

8. Livraison

8.1 Zone de livraison

La livraison est possible en France métropolitaine, dans l'Union Européenne, et en Suisse. Pour toute autre destination, le Client est invité à contacter la Société.

8.2 Délais de livraison

Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. Ils sont indiqués au moment de la commande et peuvent être sujets à variation en fonction des conditions de transport.

8.3 Frais de livraison

Les frais de livraison sont indiqués lors de la validation de la commande et peuvent varier en fonction du poids, de la taille, et de la destination des Produits.

8.4 Responsabilité

La Société ne peut être tenue responsable des retards ou impossibilités de livraison dus à des erreurs ou imprécisions de l'adresse indiquée par le Client, ou pour des cas de force majeure.

9. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision en envoyant un email à [email protected] ou par courrier recommandé à l’adresse de la Société.

10. Retour et Remboursement

Les Produits doivent être retournés dans leur état d'origine, sans traces d'utilisation, dans un emballage permettant leur protection adéquate. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des Produits retournés.

11. Garantie

Tous les Produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

12. Responsabilité

La responsabilité de la Société ne pourra être engagée pour tout dommage indirect, perte de profit, perte d’exploitation, ou perte de données. En cas de dommage direct, la responsabilité de la Société sera limitée au montant de la commande du Client.

13. Protection des Données Personnelles

Les informations collectées dans le cadre des commandes sont nécessaires à la gestion des commandes et à l’amélioration des services de la Société. Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression de ses données. Pour toute demande, le Client peut contacter la Société par email à [email protected].

14. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège de la Société.

15. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques, ou des brevets. Toute reproduction totale ou partielle du Site est interdite sans autorisation préalable de la Société.

Date de dernière mise à jour : [Date]

Conditions générales d'utilisation

1. Informations Générales

Le site Diesel Dice, accessible à l’adresse https://www.dieseldice.fr (ci-après le "Site"), est édité par la société Diesel Dice (ci-après la "Société"), SAS au capital de 1000 euros, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro [Numéro RCS], dont le siège social est situé au 1577 avenue de Maurin, 34070 Montpellier.

Directeur de publication : Pierrinne CAPELLE

Contact : [email protected]

2. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site. Toute navigation sur le Site implique l'acceptation des CGU par l’utilisateur (ci-après l' "Utilisateur").

3. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès internet. Les frais relatifs à l’accès au Site (connexion internet, matériel, etc.) sont à la charge de l’Utilisateur.

La Société se réserve le droit de restreindre, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du Site sans préavis, notamment pour des opérations de maintenance ou en cas de force majeure.

4. Inscription et Compte Utilisateur

4.1 Création d’un compte

Pour passer commande, l'Utilisateur doit créer un compte en fournissant des informations exactes et complètes. L’Utilisateur s'engage à mettre à jour ses informations personnelles en cas de changement.

4.2 Responsabilité de l’Utilisateur

L'Utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de son mot de passe. Toute activité effectuée avec son compte sera présumée être de son fait. En cas de perte ou de vol de ses identifiants, l’Utilisateur doit en informer la Société dans les plus brefs délais.

5. Utilisation du Site

Le Site est destiné à un usage personnel et non commercial. L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière respectueuse des lois, de la sécurité des autres utilisateurs, et des droits de la Société. Toute utilisation frauduleuse, abusive, ou contraire aux présentes CGU est interdite.

6. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la Société ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, ou exploitation partielle ou totale de ces éléments sans autorisation expresse est strictement interdite et peut constituer une contrefaçon.

7. Contenu Utilisateur

Si le Site permet aux Utilisateurs de publier des avis ou tout autre contenu (ci-après "Contenu Utilisateur"), l'Utilisateur garantit que ce contenu respecte les lois en vigueur et ne porte pas atteinte aux droits de tiers. La Société se réserve le droit de supprimer tout Contenu Utilisateur sans préavis si celui-ci contrevient aux présentes CGU ou aux lois en vigueur.

En publiant du Contenu Utilisateur, l’Utilisateur concède à la Société une licence mondiale, gratuite, non-exclusive et transférable pour reproduire, représenter, adapter, et distribuer ce contenu sur le Site et ses supports promotionnels.

8. Protection des Données Personnelles

La Société collecte et traite les données personnelles de l’Utilisateur conformément à sa Politique de Confidentialité, consultable sur le Site. L'Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression de ses données personnelles. Pour toute demande relative aux données personnelles, l’Utilisateur peut contacter la Société à [email protected].

9. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation de l'Utilisateur et réaliser des statistiques de visite. L'Utilisateur est informé lors de sa première visite de l’utilisation de cookies et peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies.

10. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Société n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité. L'insertion de ces liens ne constitue pas une approbation ou une validation de leur contenu par la Société.

11. Responsabilité

La Société met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la mise à jour et l'exactitude des informations publiées sur le Site, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. La Société décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le Site, ou de la perte de données.

12. Modification des CGU

La Société se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, sans préavis, afin de les adapter aux évolutions techniques et légales. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date d’utilisation du Site par l’Utilisateur. Il est recommandé de consulter régulièrement les CGU.

13. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige lié à l’utilisation du Site sera soumis à la compétence des tribunaux français situés dans le ressort du siège social de la Société, sauf disposition légale impérative contraire.

14. Contact

Pour toute question ou demande d’information sur le Site, l'Utilisateur peut contacter la Société par email à [email protected].

Date de dernière mise à jour : [Date]